Ordres du jour et procès-verbaux

Les ordres du jour et les procès-verbaux sont des documents publics officiels qui contribuent à rendre l’administration municipale transparente et efficace. Un ordre du jour est un aperçu préparé avant une réunion qui énumère les sujets à discuter. Les procès-verbaux constituent le compte rendu officiel des décisions, des mesures prises et des discussions tenues lors de la réunion. Ces deux documents sont importants pour assurer la conformité juridique, suivre les mesures prises par le gouvernement municipal et tenir le public informé.

Calendrier des séances du Conseil

Vous pouvez consulter les ordres du jour et les procès-verbaux des réunions de la Ville de Cornwall dans notre calendrier des réunions du Conseil. Si vous êtes incapable d’accéder à l’un de nos documents d’ordre du jour ou de procès-verbal, veuillez nous envoyer un courriel ou composer le 613-930-2787, poste 2316, pour demander une copie électronique ou papier.