Zonage

Le règlement de zonage divise la Ville de Cornwall en différentes zones. Il établit la façon dont le terrain est utilisé, ce qui peut être construit et où. Le règlement établit ceci :

• Comment utiliser le terrain
• Où les bâtiments et les structures peuvent être bâtis
• Quels types d’immeubles sont autorisés et comment ils peuvent être utilisés
• Taille et dimensions des lots
• Exigences relatives au stationnement
• Hauteur de l’immeuble et recul par rapport à la rue

Le règlement de zonage (en anglais) établit des normes d’aménagement claires. Les éléments clés comprennent les suivants :

• Définitions
• Dispositions générales
• Administration et interprétation
• District central des affaires
• Communautaire – Commercial
• District de Cotton Mills
• Secteur d’emploi – Général
• Secteur d’emploi – Lourd
• Secteur d’emploi – Léger
• Contrainte environnementale – Plaine inondable
• Contraintes environnementales – Patrimoine naturel
• Général – Commercial
• Général – Institutionnel
• Routes commerciales
• District Le Village
• Grands établissements – Institutionnel
• Commercial à usage mixte
• Commercial de quartier
• Espace ouvert
• Espace ouvert – Commercial
• Zones agricoles à fort rendement
• Résidentiel 10
• Résidentiel 15
• Résidentiel 20
• Résidentiel 30
• Résidentiel 40
• Résidentiel 50
• Zone rurale
• Utilisations spéciales

Vente de cannabis au détail

Une exploitation de vente au détail de cannabis est considérée comme une utilisation au détail générale, en vertu du règlement de zonage, et est assujettie aux politiques et à la carte des critères de localisation (en anglais), qui est un document en évolution. Communiquez avec la division de la planification pour discuter de votre proposition avant de présenter une demande.