Véhicules tout terrain

Les véhicules tout terrain ne sont pas autorisés à circuler sur les voies publiques (routes ou rues) de Cornwall. La seule exception à ce règlement concerne les conducteurs de véhicules tout terrain qui sont autorisés à traverser une voie publique d’un sentier à l’autre si le sentier croise une voie publique. Toute personne prise en train de conduire un véhicule tout terrain sur une route de Cornwall peut être condamnée à payer une amende en vertu du Code de la route.

Par ailleurs, les règlements suivants s’appliquent à toute personne qui utilise un véhicule tout terrain légal pour traverser une route d’un sentier à l’autre, ou qui circule d’une manière illégale sur une route :

• Le conducteur doit détenir un permis de conduire valide.
• Le conducteur et tout passager doivent porter un casque approprié.
• Le véhicule tout terrain doit être correctement immatriculé et plaqué.
• Le véhicule tout terrain ne doit pas être conduit à une vitesse supérieure à 20 kilomètre/heure dans une zone de 50 kilomètres/heure
• Le véhicule tout terrain ne doit pas être conduit à une vitesse supérieure à 50 kilomètres/heure dans une zone où la vitesse permise est supérieure à 50 kilomètres/heure.
• Le véhicule tout terrain doit être assuré conformément à l’article 2 de la Loi sur l’assurance automobile obligatoire et à l’article 15 de la Loi sur les véhicules tout terrain.

Motoneiges

Le règlement 01-1996 de la ville de Cornwall autorise les particuliers à conduire des motoneiges dans la ville de Cornwall sous réserve de certains règlements particuliers. Le SPC et la ville de Cornwall recommandent aux propriétaires de motoneiges de se familiariser avec les règlements municipaux. En vertu de ces règlements municipaux, une personne est autorisée à conduire sa motoneige de sa résidence à la piste et de la piste à sa résidence sous les conditions suivantes :

• Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse supérieure à 20 kilomètres/heure.
• Le conducteur doit circuler en file indienne.
• Le conducteur doit circuler le plus près possible du côté droit de la route que les conditions le permettent.
• Il est interdit de conduire de motoneige dans les zones suivantes : zone gazonnée, trottoir, allée, piste de ski, piste cyclable, boulevard, parc, terrain de jeu, cour d’école ou autre propriété publique. (La seule exception est la partie de la piste cyclable qui commence à l’avenue Rosemount en direction de l’ouest jusqu’aux limites de la ville).
• La personne ne doit pas conduire de motoneige entre 23 heures et 7 heures du matin, sauf pour rentrer chez elle après avoir emprunté une piste.

En outre, la personne conduisant une motoneige doit respecter les lois suivantes, conformément à la Loi sur les motoneiges :

• Le conducteur doit avoir un permis de conduire valide.
• Le conducteur doit porter un casque approprié.
• La motoneige doit être correctement immatriculée au nom du titulaire d’un certificat d’immatriculation.
• La motoneige doit être correctement assurée par une police de responsabilité civile automobile.

Le SPC et la ville de Cornwall recommandent aux utilisateurs de véhicules tout terrain et de motoneiges de remorquer leurs véhicules jusqu’aux points d’accès des sentiers.