La Ville de Cornwall emploie le processus de zonage afin de gérer l'utilisation des terrains sur son territoire.

Cornwall possède un règlement de zonage détaillé qui divise la ville en différentes zones d'utilisation. Ce règlement explique les utilisations autorisées (p. ex., commerciale ou résidentielle) ainsi que les exigences (p. ex., la taille des immeubles, l'emplacement) relatives à chaque secteur. En fait, le règlement de zonage détermine :

  • la façon dont le terrain peut être utilisé;
  • l'emplacement des immeubles et d'autres constructions;
  • le type d'immeuble autorisé et leurs utilisations possibles;
  • la taille des lots, les exigences relatives au stationnement, la hauteur et le retrait des immeubles.

Tout nouvel aménagement et réaménagement doit être conforme au règlement de zonage. Le Conseil peut modifier le règlement, et toute personne physique ou tout promoteur peut faire une demande (examinée par le Comité consultatif d'urbanisme) de modification du règlement. Si le changement est mineur, il est alors possible de faire une demande de dérogation mineure, laquelle est traitée par le Comité des ajustements de la Ville.

Voici les règlements de zonage en détail:

Definitions General Manufacturing 10
Parking Setbacks Manufacturing 20
Residential 10 Commercial 10 Manufacturing 30
Residential 15 Commercial 11 Manufacturing 40
Residential 20 Commercial 12 Central Business District
Residential 30 Commercial 41 Highway Commercial
Residential 40 Commercial 42 Commercial Neighbourhood
Residential 50 Commercial 51 Commercial Community
Institutional 10 Commercial 70 Community Commercial - Shopping Centre
Institutional 20 Service Industrial Environmental Constraint/Floodplain
Prime Agricultural Open Space 10 Special Uses 20
Rural Area Open Space Commercial Special Uses 99
Temporary Sales Cotton Mills District  
Autres règlements Fence By-law Signs By-law

 

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