Le Plan officiel de Cornwall énonce les politiques générales adoptées par la Ville pour ce qui est de l'utilisation future des terrains. Il établira le cadre d’orientation des terrains de la Ville pour les 20 prochaines années.

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Bref historique du document

  • Recommandé au Comité consultatif d'urbanisme par le Comité de révision du plan officiel le 16 juin 1997 et approuvé par le Comité consultatif d'urbanisme la même date; adopté par le Conseil municipal le 14 juillet 1997
  • Entièrement annulé et remplacé par une version collective revue par le Conseil municipal le 24 juin 2002 (conformément à une recommandation du Comité consultatif d'urbanisme formulée le 21 mai 2002)
  • Approuvé (avec modifications) par le sous-ministre des Affaires municipales et du Logement le 7 avril 2004 et appliqué à partir du 6 mai 2004
  • Entièrement annulé et remplacé par une version collective revue par le Conseil municipal le 23 octobre 2017 (conformément à une recommandation du Comité consultatif d'aménagement du territoire formulée le 16 octobre 2017).
  • Approuvé (avec modifications) par le sous-ministre adjoint des Affaires municipales et du Logement le 11 avril 2018 et actuellement en vigueur.

 

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Directrice de division - Service d'urbanisme
100 rue Water est, bureau 104, Boîte 877, Cornwall ON, K6H 5T9
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