Règlement |
Description |
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Contrôle des animaux |
Règlement relatif aux permis pour chiens et dispositions visant ceux-ci.
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112-1998 tel que modifié |
Propreté des cours (Entretien des cours) |
Règlement d’entretien des cours (consolidation), qui régit l’entretien des propriétés extérieures, telles que les étendues de végétation, les déchets, les graffitis, les terrasses à l’avant des propriétés et les porches, les abris de voitures.
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2017-097 |
Jour de busker et tag |
Règlement concernant la sollicitation de biens publics
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2016-092 |
Boîtes de dons de vêtements |
Règlement régissant l’emplacement et l’utilisation des boîtes de dons de vêtements sur les propriétés privées.
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2014-027 |
Permis de construction, de démolition et de changement d’affectation |
Règlement relatif aux permis de construction, de démolition et de changement d’affectation.
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2019-027 |
Redevances d’aménagement |
Règlement régissant l’imposition de redevances d’aménagement de zones précises sur l’axe nord de l’avenue Brookdale.
Règlement régissant l’imposition de redevances d’aménagement à l’échelle de la municipalité.
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2018-037 & 2018-038 |
Frais et charges |
Règlement établissant les frais et charges de la ville de Cornwall.
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2019-047 |
Clôtures et enceintes de piscine |
Règlement régissant l’installation, la construction et l’entretien des clôtures et des enceintes de piscine.
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040-2008 tel que modifié |
Armes à feu |
Règlement interdisant l’emploi d’armes à feu, d’arbalètes ou d’arcs longs.
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028-2000 |
Feux d’artifice |
Règlement régissant et interdisant l’allumage de feux d’artifice dans les limites de la ville de Cornwall.
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2017-098 tel que modifié |
Ordures |
Règlement interdisant le dépôt d’ordures sur des propriétés publiques ou privées.
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051-1996 |
Aînés et personnes invalides ayant un faible revenu |
Règlement définissant l’admissibilité aux reports d’impôt pour les aînés ayant un faible revenu et/ou les personnes invalides ayant un faible revenu.
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2018-132 |
Motoneiges |
Règlement contrôlant l’utilisation des motoneiges au sein de la ville de Cornwall.
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001-1996 tel que modifié |
Taxe municipale sur l’hébergement |
Règlement fixant la taxe municipale sur l’hébergement (TMH).
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2018-039 |
Bruit |
Règlement concernant le bruit et régissant les lieux/les heures où certains bruits sont autorisés ou non.
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079-1996 tel que modifié |
Feux en plein air |
Règlement régissant les feux en plein air tels que les feux allumés dans des foyers, des grils, des braseros, etc.
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2014-063 |
Parcs |
Règlement régissant l’accès des parcs pour les animaux domestiques. |
102-1979 |
Contrôle des pigeons |
Règlement régissant la conservation des pigeons et l’alimentation des oiseaux.
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2013-205 |
Plomberie |
Règlement concernant les licences, la réglementation et la gouvernance des plombiers, maîtres plombiers et entrepreneurs en plomberie
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202-2005 |
Procédures |
Règlement régissant les procédures du conseil municipal de Cornwall.
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2012-058 tel que modifié |
Normes de propriété |
Règlement établissant les normes d’entretien et d’occupation d’une propriété.
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2014-191 |
Construction d’égouts |
Règlement régissant l’installation d’égouts sanitaires et pluviaux.
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001-2000 |
Utilisation des égouts |
Règlement régissant l’évacuation des déchets et des eaux usées dans les égouts publics.
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103-2003 |
Affichage |
Règlement interdisant ou régissant l’affichage.
Amendements - 2006-2011.
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057-1982 tel que modifié |
Tabac (Public) |
Règlement interdisant la consommation de tabac à proximité des bâtiments appartenant à la ville de Cornwall (p. ex., Centre Benson, Complexe civique).
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112-2007 |
Déchets solides (collecte des déchets) |
Règlement régissant la collecte, le retrait et l’élimination des déchets solides de la municipalité dans la ville de Cornwall.
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2019-034 |
Rues |
Règlement régissant les utilisations de la voie publique dans la ville de Cornwall.
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056-2003 |
Taux d’imposition |
Règlement abrogeant et remplaçant l’annexe A du règlement 2017-073 en vue de fixer les taux d’imposition et de percevoir les impôts pour l’année 2018.
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2018-067 |
Taxis |
Règlement régissant l’industrie des taxis dans la ville de Cornwall et l’octroi de licence pour ceux-ci.
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01-2008 |
Circulation et stationnement |
Règlement régissant les infractions des véhicules immobilisés et les infractions de stationnement.
Amendements adoptés entre 1989 et 1998
Amendements adoptés entre 1999 et 2005
Amendements adoptés entre 2006 et 2012
Amendements adoptés entre 2013 et 2017
Amendements adoptés en 2018
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069-1989 tel que modifié |
Bâtiments vacants |
Règlement régissant et sécurisant les bâtiments vacants et/ou condamnés.
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2014-109 |
Installations d’eau |
Règlement régissant l’approvisionnement en eau.
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2016-019 |
Zonage |
Veuillez cliquer ici pour visiter la page consacrée au règlement de zonage.
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751-1969 tel que modifié |