Plan officiel
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Le plan officiel de Cornwall constitue la politique générale adoptée par la Ville pour ce qui est de l'utilisation future des terrains :
Bref historique du document
- Recommandé au Comité consultatif d'urbanisme par le Comité de révision du plan officiel le 16 juin 1997 et approuvé par le Comité consultatif d'urbanisme la même date; adopté par le Conseil municipal le 14 juillet 1997
- Entièrement annulé et remplacé par une version collective revue par le Conseil municipal le 24 juin 2002 (conformément à une recommandation du Comité consultatif d'urbanisme formulée le 21 mai 2002)
- Approuvé (avec modifications) par le sous-ministre des Affaires municipales et du Logement le 7 avril 2004 et appliqué à partir du 6 mai 2004
