Réunion du Conseil

Le Conseil municipal de Cornwall se rencontre dans la Salle du conseil, au deuxième étage de l'édifice de l'hôtel de ville, à 19 h, tous les deuxièmes et les quatrièmes lundi du mois, à l'exception des mois de mars, juillet, d'août et de décembre, où les réunions ont lieu seulement le deuxième lundi du mois. Si une réunion a été planifiée la même journée qu'un congé férié, la réunion ce tiendra le mardi suivant. Si vous assistez à une réunion du Conseil parce que vous êtes concerné par l'un des sujets portés à l'ordre du jour ou en raison de votre intérêt général pour les affaires municipales de Cornwall, vous trouverez ici des précisions qui vous aideront à comprendre la procédure.

Horaire des réunions du Conseil
De nouveaux éléments ont été ajoutés aux ordres du jour et aux procès-verbaux du Conseil municipal. Vous pouvez désormais consulter les documents comme les notes, les présentations, les plans, les graphiques, etc. Si vous désirez avoir accès à des renseignements supplémentaires, cliquez sur l'ordre du jour ou le procès-verbal que vous souhaitez consulter. Si de la documentation supplémentaire est disponible, « cliquez pour les détails » sera inscrit, suivi d'une icône en forme de feuille de papier pliée. Cliquez sur cette icône et vous aurez automatiquement accès au document.

Cliquez ici pour consulter les procès-verbaux des années précédentes :

• 2011
• 2010
• 2009
• 2008

 Assister aux réunions du Conseil

Si vous assistez à une réunion du Conseil parce que vous êtes concerné par l'un des sujets portés à l'ordre du jour ou en raison de votre intérêt général pour les affaires municipales de Cornwall, vous trouverez ici des précisions qui vous aideront à comprendre la procédure.

 Enquête d'une réunion à huis clos

À partir du 1^er janvier 2008, la Corporation de la Ville de Cornwall a assuré que les demandes d'enquêtes, effectuées conformément à l'article 39 de la Loi de 2001 sur les municipalités, ainsi modifié (la Loi), sont traitées de manière équitable, transparente et dans les meilleurs délais.

Cette nouvelle politique s'applique à tous les conseils et comités municipaux, à l'exception de la Commission des services policiers et du Conseil de la bibliothèque publique.

• Politique d'enquêtes des réunions à huis clos (à venir)
• Formulaire de plaintes sur les enquêtes des réunions à huis clos (à venir)

Conseil et services à la clientèle

Bureau du directeur municipal
360 rue Pitt
Cornwall, ON  K6H 5P9
Tél. : (613) 932-6252 poste 2337
Téléc. : (613) 932-8145

Lundi au vendredi (sauf pendant les vacances)