Bureau de la greffière

Le bureau de la greffière est une équipe menée par la greffière municipale, qui s'engage à offrir une gamme de services. On pourrait décrire ce bureau comme le lien qui unit la Ville. Il s'agit du principal groupe administratif de la municipalité et son rôle est essentiel. En fait, le principal rôle du bureau de la greffière est dicté par la législation provinciale, en particulier la Loi sur les municipalités, la Loi sur les élections municipales, la Loi sur l'accès à l'information municipale et à la protection de la vie privée, la Loi sur les statistiques de l'état civil et la Loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées de l'Ontario.

Les principaux rôles du bureau de la greffière comprennent la réception de l'hôtel de ville, le programme d'impression, le programme de messager d'entreprise, le bureau de l'état civil et les licences de loterie. Le bureau de la greffière comprend également les commissaires à l'assermentation afin d'aider le public. Le bureau principal de la greffière compte la greffière municipale, la greffière adjointe, le commis de soutien à l'administration et le personnel de bureau qui aident à offrir les différents programmes. En outre, le bureau principal prépare les ordres du jour et les procès-verbaux du Conseil, les règlements, les résolutions et les fonctions législatives, etc. Ce bureau est également l'archiviste officiel de la municipalité et veille à préserver les documents du Conseil ainsi que tout ce qui concerne les dossiers publics. Depuis le 11 février 2005, la greffière municipale, ainsi que la greffière adjointe, célèbrent également des mariages civils.

Pour obtenir de plus amples renseignements, cliquez sur les liens suivants.

• Accessibilité
• Règlements
• Enregistrement de la naissance
• Enregistrement du décès
• Conseil municipal   
• Frais de biens et de services 
• Accès à l'information et protection de la vie privée
• Licences de loterie 
• Licences de mariage 
• Comité consultatif de l'accessibilité dans la ville
• Comité consultatif de la jeunesse de Cornwall (COCOJECO)
• Enquêteur sur les réunions à huis clos - Formulaire de plainte 
• Taxes et redevances générales d'entreprise (en Anglais)
• Personnes-ressources du bureau

Pour en savoir plus, communiquez avec la :