Skip to content

Réunions du Conseil

 

Hotel du ville

Le Conseil municipal de Cornwall se rencontre dans la Salle du conseil, au deuxième étage de l'édifice de l'hôtel de ville, à 19 h, tous les deuxièmes et les quatrièmes lundi du mois, à l'exception des mois de mars, juillet, d'août et de décembre, où les réunions ont lieu seulement le deuxième lundi du mois.

Si une réunion a été planifiée la même journée qu'un congé férié, la réunion ce tiendra le mardi suivant. Si vous assistez à une réunion du Conseil parce que vous êtes concerné par l'un des sujets portés à l'ordre du jour ou en raison de votre intérêt général pour les affaires municipales de Cornwall, vous trouverez ici des précisions qui vous aideront à comprendre la procédure.

Horaire des réunions du Conseil
De nouveaux éléments ont été ajoutés aux ordres du jour et aux procès-verbaux du Conseil municipal. Vous pouvez désormais consulter les documents comme les notes, les présentations, les plans, les graphiques, etc. Si vous désirez avoir accès à des renseignements supplémentaires, cliquez sur l'ordre du jour ou le procès-verbal que vous souhaitez consulter. Si de la documentation supplémentaire est disponible, « cliquez pour les détails » sera inscrit, suivi d'une icône en forme de feuille de papier pliée. Cliquez sur cette icône et vous aurez automatiquement accès au document.

 

Préavis important 

Si vous n'êtes pas capable d'accéder un Ordre du jour ou un Procès verbal qui a été publié ci-dessous, s'il vous plaît contactez le Département du secrétariat pour une copie imprimée ou une copie électronique en composant le 613-930-2787 postes 2219 ou 2316. Merci pour votre patience et compréhension.

 

Webémissions du Conseil

Vous pouvez regarder les réunions du Conseil en direct avec notre lecteur de webémission. Pour accéder au lecteur de webémission, cliquez ici.

 

 

2017 calendrier des réunions du conseil

 Date Ordre du jour Procès-verbal  Webémission
Lundi 9 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission

Mercredi 18 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 23 janvier

Ordre du jour 

Precès-verbal 

Webémission

Lundi 13 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 27 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Jeudi 23 mars 

Ordre du jour 

Procès-verbal

Webémission

Lundi 27 mars

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 1 avril 

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Webémission

Lundi 10 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 24 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 8 mai

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 15 mai 

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Webémission

Mardi 23 mai

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 12 juin

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 26 juin

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 10 juillet

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Mardi 22 août

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 11 septembre

Ordre du jour 

Procès-verbal Webémission
Mardi 19 septembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 25 septembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Mecredi 4 octobre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Mardi 10 octobre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 16 octobre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission

Lundi 23 octobre 17h00

Lundi 23 octobre 19h00

Ordre du jour 

Procès-verbal

Webemission

Webémission

Mardi 14 novembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 27 novembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission

Lundi 11 décembre

Lundi 11 décembre (Budget)

 

Ordre du jour

Ordre du jour

 

Procès-verbal

Procès-verbal

 

Webémission

Webémission

 

 

2016 calendrier des réunions du conseil

 Date  Lien à l'ordre du jour Liens aux procès-verbaux

Lundi 11 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Lundi 18 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Lundi 25 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Lundi 8 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Lundi 22 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Lundi 29 février

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 7 mars Ordre du jour - 17h00
Ordre du jour - 19h15

Procès-verbal - 17h00
Procès-verbal - 19h15

Mardi 29 mars Ordre du jour Procès-verbal
Mercredi 6 avril Ordre du jour  Procès-verbal
Lundi 11 avril Ordre du jour Procès-verbal 
Lundi 25 avril

Ordre du jour

Procès-verbal 
Lundi 9 mai Ordre du jour Procès-verbal
Mardi 24 mai Ordre du jour Procès-verbal
Mercredi 8 juin Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 13 juin Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 27 juin Ordre du jour Procès-verbal 
Lundi 11 juillet Ordre du jour Procès-verbal 
Lundi 8 aout Ordre du jour Procès-verbal 
Mardi 23 aout

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 12 septembre Ordre du jour Procès-verbal 
Mercredi 14 septembre

Ordre du jour 

Procès-verbal
Lundi 26 septembre

Ordre du jour

Procès-verbal 

Mardi 11 octobre

Ordre du jour

Procès-verbal

Jeudi 13 octobre

Ordre du jour Procès-verbal

Lundi 24 octobre

Ordre du jour Procès-verbal

Lundi 14 novembre

Ordre du jour Procès-verbal 

Lundi 28 novembre

Ordre du jour Procès-verbal 

Lundi 12 decembre

Ordre du jour Procès-verbal

Lundi 19 decembre 

Ordre du jour  Procès-verbal

 

2015 calendrier des réunions du conseil

 Date  Lien à l'ordre du jour Liens aux procès-verbaux

 Lundi 10 janvier 2015

Comité de nomination

Ordre du jour  

Procès-verbal

 

Lundi 12 janvier 2015

Ordre du jour

Budget 2015

Procès-verbal
Lundi 26 janvier 2015

Comité de nomination

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 9 février 2015 Ordre du jour Procès-verbal
Vendredi 20 février 2015 Comité de nomination Procès-verbal
Lundi 23 février 2015 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 23 mars 2015

Comité de nomination

Ordre du jour

Procès-verbal

Lundi 30 mars 2015

Ordre du jour 14h00

Ordre du jour 17h00

Procès-verbal

Procès-verbal

Lundi 13 avril 2015

Comité de nomination

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 20 avril 2015

Ordre du jour

Procès-verbal

Lundi 27 avril 2015

Comité de nomination

Ordre du jour

Procès-verbal

Samedi 9 mai 2015

Ordre du jour 
Planification stratégique

 

Procès-verbal

Lundi 11 mai 2015

Comité de nomination

Ordre du jour 15h00

Ordre du jour 19h00

Sondage sur le code de conduite

Procès-verbal 15h00

Procès-verbal 19h00

Lundi 25 mai 2015

Ordre du jour 15h00

Ordre du jour 19h00

Procès-verbal
Lundi 8 juin 2015 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 22 juin 2015 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 13 juillet 2015 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 10 août 2015

Ordre du jour

Code de conduite proposé

Commentaires sur le Code de conduite

Procès-verbal
Lundi 24 août 2015 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 14 septembre 2015

Comité de nomination

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 28 septembre 2015

Ordre du jour

Procès-verbal
Dimanche 4 octobre 2015

Ordre du jour
planification stratégique

Procès-verbal
Mardi 13 octobre 2015

Comité de nomination

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 26 octobre 2015 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 9 novembre 2015 Comité de nomination
Ordre du jour
Procès-verbal
Vendredi 20 novembre 2015

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 23 novembre 2015 Comité de nomination
Ordre du jour
Procès-verbal
Mercredi 2 decembre 2015 Ordre du jour 16h00 
Ordre du jour 18h00
Procès-verbal
Procès-verbal
Mardi 8 decembre 2015 Planification stratégique Procès-verbal
Lundi 14 decembre 2015 Ordre du jour Procès-verbal

 

2014 calendrier des réunions du conseil

 Date

 Lien à l'ordre du jour

Liens aux procès-verbaux 

Lundi 13 janvier 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Jeudi 16 janvier 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 27 janvier 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 10 février 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Mardi 18 février 2014 Ordre du jour

Procès-verbal
Procès-verbal

Mercredi 19 février 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 24 février 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Jeudi 27 février 2014

Ordre du jour

Ordre du jour

Procès-verbal

Procès-verbal

Mardi 11 mars 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 17 mars 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Mardi 18 mars 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 24 mars 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 14 avril 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Mercredi 16 avril 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Jeudi 24 avril 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 28 avril 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 12 mai 2014

Ordre du jour

Avis de déploiement - rapport final

Procès-verbal
Lundi 26 mai 2014

Ordre du jour

Procès-verbal
Lundi 9 juin 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 23 juin 2014

Ordre du jour

Présentation sur la compensation du conseil
Exhibits

Procès-verbal

Protocole d'entente avec le Conseil Mohawk de Akwesasne

Lundi 14 juillet 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 11 août 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 8 septembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Mardi 16 septembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 22 septembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Mardi 14 octobre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 20 octobre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 10 novembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Vendredi 14 novembre 2014

Ordre du jour

Séance d'orientation

Procès-verbal
Lundi 1 decembre 2014 Réunion inaugurale Procès-verbal
Lundi 8 decembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Lundi 10 decembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Vendredi 12 decembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
Mardi 16 decembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal

 


Cliquez ici pour consulter les procès-verbaux des années précédentes :

 


Assister aux réunions du Conseil

Si vous assistez à une réunion du Conseil parce que vous êtes concerné par l'un des sujets portés à l'ordre du jour ou en raison de votre intérêt général pour les affaires municipales de Cornwall, vous trouverez ici des précisions qui vous aideront à comprendre la procédure.

 

Enquête d'une réunion à huis clos

À partir du 1er janvier 2008, la Corporation de la Ville de Cornwall a assuré que les demandes d'enquêtes, effectuées conformément à l'article 39 de la Loi de 2001 sur les municipalités, ainsi modifié (la Loi), sont traitées de manière équitable, transparente et dans les meilleurs délais.

Cette nouvelle politique s'applique à tous les conseils et comités municipaux, à l'exception de la Commission des services policiers et du Conseil de la bibliothèque publique.

  • Politique d'enquêtes des réunions à huis clos (à venir)
  • Formulaire de plaintes sur les enquêtes des réunions à huis clos (à venir)

 


Conseil et services à la clientèle

Bureau du directeur municipal
360 rue Pitt
Cornwall, ON  K6H 5P9
Tél. : (613) 932-6252 poste 2337
Téléc. : (613) 932-8145

Lundi au vendredi (sauf pendant les vacances)

 

 

Cornwall