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Réunions du Conseil

 

Hotel du ville

Le Conseil municipal de Cornwall se rencontre dans la Salle du conseil, au deuxième étage de l'édifice de l'hôtel de ville, à 19 h, tous les deuxièmes et les quatrièmes lundi du mois, à l'exception des mois de mars, juillet, d'août et de décembre, où les réunions ont lieu seulement le deuxième lundi du mois.

Si une réunion a été planifiée la même journée qu'un congé férié, la réunion ce tiendra le mardi suivant. Si vous assistez à une réunion du Conseil parce que vous êtes concerné par l'un des sujets portés à l'ordre du jour ou en raison de votre intérêt général pour les affaires municipales de Cornwall, vous trouverez ici des précisions qui vous aideront à comprendre la procédure.

Horaire des réunions du Conseil
De nouveaux éléments ont été ajoutés aux ordres du jour et aux procès-verbaux du Conseil municipal. Vous pouvez désormais consulter les documents comme les notes, les présentations, les plans, les graphiques, etc. Si vous désirez avoir accès à des renseignements supplémentaires, cliquez sur l'ordre du jour ou le procès-verbal que vous souhaitez consulter. Si de la documentation supplémentaire est disponible, « cliquez pour les détails » sera inscrit, suivi d'une icône en forme de feuille de papier pliée. Cliquez sur cette icône et vous aurez automatiquement accès au document.

 

Préavis important 

Si vous n'êtes pas capable d'accéder un Ordre du jour ou un Procès verbal qui a été publié ci-dessous, s'il vous plaît contactez le Département du secrétariat pour une copie imprimée ou une copie électronique en composant le 613-930-2787 postes 2219 ou 2316. Merci pour votre patience et compréhension.

 

Webémissions du Conseil

Vous pouvez regarder les réunions du Conseil en direct avec notre lecteur de webémission. Pour accéder au lecteur de webémission, cliquez ici.

 

Calendrier des réunions du Conseil 2018

Si vous n'êtes pas en mesure d'accéder à un ordre du jour ou à un ensemble de procès-verbaux qui ont été publiés ci-dessous, veuillez communiquer avec le service du greffe pour obtenir une copie électronique ou papier au 613-9930-2787, poste 2316.

Vous pouvez consulter les documents à l'appui tels que les notes, les soumissions, les cartes, les graphiques, etc. Pour accéder aux informations supplémentaires, cliquez sur l'ordre du jour ou les minutes que vous souhaitez afficher. Si des documents supplémentaires sont disponibles, vous trouverez les mots «cliquez pour plus de détails», suivis d'une icône de papier plié. Cliquez sur l'icône et cela vous amènera automatiquement au document.

Date  Ordre du jour Procès-verbal  Webémission

Lundi 8 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission

Jeudi 11 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission - 1

Webémission - 2

Lundi 22 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 12 février 

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Webémission 

Lundi 26 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 26 mars

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 9 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 16 avril - budget 

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Webémission 

Lundi 23 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 30 avril - budget

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Webémission

Lundi 14 mai 

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 28 mai

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 11 juin

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 25 juin

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 9 juillet Ordre du jour Procès-verbal Indisponible
Lundi 13 août

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 10 septembre Ordre du jour Procès-verbal Webémission
Lundi 24 septembre Ordre du jour Procès-verbal Webémission
Mardi 9 octobre Ordre du jour Procès-verbal Webémission

Lundi 22 octobre - annulé

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 13 novembre Ordre du jour Procès-verbal Webémission
Lundi 26 novembre Ordre du jour Procès-verbal Webémission
Lundi 10 décembre Ordre du jour Procès-verbal Webémission

 

2017 calendrier des réunions du conseil

 Date Ordre du jour Procès-verbal  Webémission
Lundi 9 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission

Mercredi 18 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 23 janvier

Ordre du jour 

Precès-verbal 

Webémission

Lundi 13 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 27 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Jeudi 23 mars 

Ordre du jour 

Procès-verbal

Webémission

Lundi 27 mars

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 1 avril 

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Webémission

Lundi 10 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 24 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 8 mai

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 15 mai 

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Webémission

Mardi 23 mai

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 12 juin

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 26 juin

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Lundi 10 juillet

Ordre du jour

Procès-verbal

Webémission

Mardi 22 août

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 11 septembre

Ordre du jour 

Procès-verbal Webémission
Mardi 19 septembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 25 septembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Mecredi 4 octobre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Mardi 10 octobre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 16 octobre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission

Lundi 23 octobre 17h00

Lundi 23 octobre 19h00

Ordre du jour 

Procès-verbal

Webemission

Webémission

Mardi 14 novembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission
Lundi 27 novembre

Ordre du jour

Procès-verbal Webémission

Lundi 11 décembre

Lundi 11 décembre (Budget)

Lundi 18 décembre (Budget)

Ordre du jour

Ordre du jour

 

Procès-verbal

Procès-verbal

 

Webémission

Webémission

Webémission

 

 


Cliquez ici pour consulter les procès-verbaux des années précédentes :

 


Assister aux réunions du Conseil

Si vous assistez à une réunion du Conseil parce que vous êtes concerné par l'un des sujets portés à l'ordre du jour ou en raison de votre intérêt général pour les affaires municipales de Cornwall, vous trouverez ici des précisions qui vous aideront à comprendre la procédure.

 

Enquête d'une réunion à huis clos

À partir du 1er janvier 2008, la Corporation de la Ville de Cornwall a assuré que les demandes d'enquêtes, effectuées conformément à l'article 39 de la Loi de 2001 sur les municipalités, ainsi modifié (la Loi), sont traitées de manière équitable, transparente et dans les meilleurs délais.

Cette nouvelle politique s'applique à tous les conseils et comités municipaux, à l'exception de la Commission des services policiers et du Conseil de la bibliothèque publique.

  • Politique d'enquêtes des réunions à huis clos (à venir)
  • Formulaire de plaintes sur les enquêtes des réunions à huis clos (à venir)

 


Conseil et services à la clientèle

Bureau du directeur municipal
360 rue Pitt
Cornwall, ON  K6H 5P9
Tél. : (613) 932-6252 poste 2337
Téléc. : (613) 932-8145

Lundi au vendredi (sauf pendant les vacances)

 

 

Cornwall